Demande d'acte de décès - Novillard (90340)

Service en ligne de demande d'acte de décès

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Mairie de Novillard (90340)

Code INSEE 90074

Code postal 90340

Département Territoire de Belfort

Population 300 hab.

Adresse

14 Grande rue
90340 Novillard

mairie@novillard.fr

Site internet

http://www.novillard.fr

Coordonnées GPS

47.6065955, 6.9712831

Localisation

Liste des élus 11

Nom et Prénom	Sexe	Date de naissance	Fonction	Début de mandat
GROSJEAN Wilfried	Masculin	28/12/1984	Non renseigné	18/05/2020
GAUTHERAT Claude Marcel Fernand	Masculin	22/02/1957	2ème adjoint au Maire	18/05/2020
FAVEZ Frédéric François	Masculin	22/06/1981	Non renseigné	18/05/2020
PRUSHANKIN Sophie	Féminin	29/08/1970	Non renseigné	18/05/2020
MOCHE Laurent	Masculin	22/03/1985	Non renseigné	18/05/2020
BILLOD Pascale	Féminin	22/02/1969	Non renseigné	18/05/2020
GABILLOUX Pascale Jacqueline Gilberte	Féminin	31/07/1955	Non renseigné	18/05/2020
CHEVALIER NÉE MASSIAS Joëlle	Féminin	28/04/1951	Non renseigné	18/05/2020
BONHOMME Romuald Jean Jacky	Masculin	05/02/1973	Non renseigné	18/05/2020
GABILLOUX Pascale Jacqueline Gilberte	Féminin	31/07/1955	Maire	18/05/2020
LAMBERT Agnès	Féminin	10/09/1974	1er adjoint au Maire	18/05/2020

À propos de la démarche

L'acte de décès est un document officiel qui prouve le décès d'une personne. Il est nécessaire pour effectuer de nombreuses démarches administratives liées à la succession.