Demande d'acte de décès - Grosne (90100)

Service en ligne de demande d'acte de décès

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Mairie de Grosne (90100)

Code INSEE 90055

Code postal 90100

Département Territoire de Belfort

Population 321 hab.

Adresse

21 rue Charles-de-Gaulle
90100 Grosne

mairie.grosne@wanadoo.fr

Site internet

http://www.grosne.com

Coordonnées GPS

47.5750881, 6.9988746

Localisation

Liste des élus 10

Nom et Prénom	Sexe	Date de naissance	Fonction	Début de mandat
BAZIN Jérôme	Masculin	07/04/1985	Non renseigné	18/05/2020
FREY Nathalie	Féminin	28/02/1971	Non renseigné	18/05/2020
HOTTLET Jean-Louis	Masculin	06/08/1950	8eme Vice-président du conseil communautaire	18/05/2020
TISSIER Régine	Féminin	01/02/1952	3ème adjoint au Maire	18/05/2020
REINICHE Gérard	Masculin	27/05/1949	2ème adjoint au Maire	18/05/2020
FERRY Catherine	Féminin	18/11/1963	Non renseigné	18/05/2020
REINICHE Gérard	Masculin	27/05/1949	3ème adjoint au Maire	18/05/2020
SABOURIN Daniel	Masculin	12/11/1964	1er adjoint au Maire	18/05/2020
BAUMONT Jean-François	Masculin	21/04/1981	Non renseigné	18/05/2020
HOTTLET Jean-Louis	Masculin	06/08/1950	Maire	18/05/2020

À propos de la démarche

L'acte de décès est un document officiel qui prouve le décès d'une personne. Il est nécessaire pour effectuer de nombreuses démarches administratives liées à la succession.