Demande d'acte de décès - Passenans (39230)

Service en ligne de demande d'acte de décès

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Mairie de Passenans (39230)

Code INSEE 39407

Code postal 39230

Département Jura

Population 335 hab.

Adresse

65 rue de l'Asile
39230 Passenans

mairie.passenans@sfr.fr

Site internet

http://passenansmairie.jimdo.com

Coordonnées GPS

46.8251991272, 5.6442899704

Localisation

Liste des élus 10

Nom et Prénom	Sexe	Date de naissance	Fonction	Début de mandat
VIARD Francois	Masculin	23/09/1953	2ème adjoint au Maire	18/05/2020
MAROTTE Xavier	Masculin	05/05/1976	Non renseigné	18/05/2020
TROSSAT Michel	Masculin	26/10/1957	Maire	18/05/2020
DECURNINGE Pascal	Masculin	07/05/1960	Non renseigné	18/05/2020
TROSSAT Michel	Masculin	26/10/1957	Vice-président du conseil communautaire	18/05/2020
WARGNIER Jean-Baptiste	Masculin	06/06/1967	Non renseigné	18/05/2020
MAURISSE Bénédicte	Féminin	20/05/1973	Non renseigné	18/05/2020
BERGER Maryline	Féminin	23/05/1963	Non renseigné	18/05/2020
COULON Pierre-Henry	Masculin	19/06/1987	Non renseigné	18/05/2020
FAIVRE Yves	Masculin	03/11/1968	1er adjoint au Maire	18/05/2020

À propos de la démarche

L'acte de décès est un document officiel qui prouve le décès d'une personne. Il est nécessaire pour effectuer de nombreuses démarches administratives liées à la succession.